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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER SA
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COLMANT CUVELIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLMANT CUVELIER
COLMANT CUVELIER SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1445640
Date de dépôt :
19/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2028

Présentation de la marque COLMANT CUVELIER

Déposée le 19 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLMANT CUVELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER SA domicilié(e) 20 Rue Greuze - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque COLMANT CUVELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COLMANT CUVELIER arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

COLMANT CUVELIER SA a également déposé les autres marques suivantes : VENTICO , VENTICO , VECOBAND , VECO , DYNAM , SOS COURROIES , COL


COLMANT CUVELIER SA, Société anonyme - 20 Rue Greuze - 59000 - LILLE - France - SIREN 775625627


CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358061 - Publication au BOPI 2007-12-13

Renouvellement sans limitation n°2104232 - Publication au BOPI 1998-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669355 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-17

Tous organes de transmission, appareils limiteurs de couple, dispositifs contrôleurs de rotation, embrayages, freins, courroies transporteuses, chenilles souples non métalliques pour l'équipement d'engins.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.